ÉDITEUR
Le présent site buxy-laval.fr est la propriété de la société BUXY, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le numéro de SIREN 480830629, dont le siège social est situé :
42 rue du Général de Gaulle
53000 LAVAL
France
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Directeur de la publication du site buxy-laval.fr : Pascal PAQUET, dirigeant de la société BUXY
Hébergement
Le site buxy-laval.fr est hébergé par la société :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
https://www.ovh.com/fr/
DONNÉES PERSONNELLES
CNIL
Les données à caractère personnel recueillies par buxy-laval.fr seront utilisées aux seules fins de l’objet de la société. Aucune communication de ces données à des personnes extérieures à la société ne sera effectuée sans accord exprès.
Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, tout utilisateur de buxy-laval.fr dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression permanent des données nominatives le concernant.
Cookies
Le site buxy-laval.fr recourt à l’utilisation de cookies pour permettre la navigation de certaines parties du site. Ces données sont anonymes. En aucun cas les cookies utilisés ne pourront servir à collecter, frauduleusement, des données personnelles.
RGPD
La réglementation concernant la protection des données personnelles évolue, avec l’entrée en vigueur du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) le 25 mai 2018.
Buxy s’engage conformément à la nouvelle réglementation, à garantir la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles (stockage sécurisé, droit d’accès sur demande, conservation limitée dans le temps).
Vos informations professionnelles sont destinées à un usage strictement interne et ne sont pas divulguées à l’extérieur.
Si vous ne souhaitez plus recevoir des informations de la part de la société BUXY ou ne plus figurer dans notre base de données, vous pouvez nous le faire savoir en nous adressant un email à adresse mail à déterminer
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Avertissement
L’ensemble des contenus du site buxy-laval.fr est soumis à la législation française et internationale en vigueur en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit des marques, droit des bases de données…).
Toute reproduction ou représentation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, n’est permise qu’en vue d’un usage strictement privé. Toute autre utilisation est interdite sauf autorisation préalable et expresse de la société BUXY.
Crédits
Le site a été développé par la société Studio V3, 34 place de la Gare 53000 LAVAL www.studiov3.fr
Toute modification d’une photographie créditée, ou de la légende qui l’accompagne, devra faire l’objet d’un accord écrit préalable de la société BUXY.
Aucune photographie ne peut être utilisée à des fins publicitaires sans autorisation.
Si vous effectuez une manipulation sur l’image vous créez une œuvre « dérivée ». Selon la loi sur les droits d’auteur en vigueur, le créateur de l’œuvre originale est considéré comme propriétaire des droits d’auteur. En conséquence, vous n’êtes pas détenteur des droits d’auteur de l’œuvre dérivée dans la mesure où vous n’êtes pas propriétaire de l’œuvre originale.
Création de liens vers buxy-laval.fr
La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site buxy-laval.fr est soumise à l’autorisation préalable, expresse et écrite de la société BUXY. Toute demande d’autorisation doit être adressée par l’intermédiaire du formulaire de contact disponible sur le site.
Liens externes – liens allant vers d’autres sites internet
Le site buxy-laval.fr peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. Aucun engagement concernant ces autres sites n’est pris : Buxy ne serait en aucune façon responsable des contenus, fonctionnement et accès de ceux-ci.